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La CAPN des C s’est à nouveau réunie en session plénière le 21 mai 2026, toujours à Arcueil, sous la présidence de monsieur GEHANNIN. Ce 4ème épisode de l’année a permis l’étude de 5 dossiers, dont 2 disciplinaires et 3 recours CREP.
A noter qu’un dossier de prolongation de stage a été reporté pour des raisons techniques
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois d’Avril 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur ETIENVRE, attachée d’administration hors classe. A l’ordre du jour présentation du bilan CAP 2025 et examen d’une demande de sanction disciplinaire de groupe 2
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de mars 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur Gehannin.
A l’ordre du jour, un dossier de licenciement pour refus de réintégration à la fin d’une disponibilité et un dossier de prolongation de stage.
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Monsieur le président, mesdames, messieurs,
Nous voici réunis pour la 1re CAP des C plénière de l’année, dernière année de cette mandature 2023-2026. Cette année sera consacrée en partie aux élections professionnelles, qui auront lieu en fin d’année, en décembre pour être précis.
Mais avant cela, comme à l’accoutumée, une année civile est marquée par la campagne d’évaluation des personnels, la fameuse « campagne CREP ». Celle-ci s’est donc déroulée dans un contexte contraint, commençant dès début janvier, pour se finir, théoriquement, dans ces prochains jours.
Cette campagne a été marquée par deux évolutions notables.
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La première commission administrative paritaire (CAP) de l’année 2026 des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 12 février à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, Administrateur civil. Un dossier disciplinaire du deuxième groupe était à l’ordre du jour.
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La CAPN des C s’est réunie en session plénière le 18 décembre 2025, sous la présidence de Monsieur GEHANNIN. Ce 10e épisode de l’année a permis l’étude de 7 dossiers, dont 1 disciplinaire, 3 prolongations de stage, 1 non-titularisation,1 refus de prolongation de télétravail et 1 recours CREP
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère s’est déroulée le jeudi 22 mai et 23 mai 2025 à Arcueil sous la présidence de Mme GUILHOT, administratrice civile du ministère des armées. À l’ordre du jour, quatre dossiers ; examen de sanction disciplinaire, une prolongation de stage, un refus de titularisation et un examen pour révision du CREP ont été étudiés.
Après lecture des déclarations liminaires, la présidente répond sur quelques points :
- Retard dans la rédaction des PV : Les rédactions des PV des CAP sont une difficulté pour l’administration du fait de la fréquence d’une CAP toutes les semaines toutes catégories confondues. Une réflexion pour l’utilisation d’un prestataire extérieur a été étudiée, mais le coût financier a été un frein. La DRH-MD va réfléchir à des solutions afin de combler le retard (utilisation d’un logiciel de transcription numérique par exemple).
- Recrutements bloqués : Le contexte budgétaire et le respect du plafond d’emploi font que beaucoup d’employeurs ne peuvent plus recruter par détachement.
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La CAPN des C s’est réunie les 15 et 16 mai 2025, respectivement sous les présidences de Mesdames BONINO et COLLIN. Trois dossiers disciplinaires et 5 recours CREP était prévus. Un dossier disciplinaire a été reporté, à l’initiative de l’administration pour des raisons de procédure.