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La Commission Administrative Paritaire (CAP) des catégories B s’est tenue à Arcueil le 24 septembre sous la présidence de Madame Muriel Tabeau. L’ordre du jour comprenait six points : un dossier disciplinaire, trois recours CREP, une proposition de prolongation de stage et une proposition de non-titularisation...
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La commission administrative paritaire (CAP) de rentrée des catégories A du ministère des Armées s’est tenue les 17 et 18 septembre à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Trois dossiers disciplinaires, un refus de temps partiel, deux recours CREP étaient à l’ordre du jour.
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 11 juin à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Quatre dossiers disciplinaires, un recours CREP et une prolongation de stage étaient à l’ordre du jour. Deux dossiers disciplinaires ont été décalés en septembre.
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Sous une chaleur caniculaire de 46°C à Arcueil, Monsieur GEHANNIN a présidé sa dernière CAP des catégories B les 25 et 26 juin 2026. Au programme : trois dossiers disciplinaires, deux recours CREP, une prolongation de stage et trois refus de titularisation...
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La CAPN des C s’est à nouveau réunie en session plénière le 21 mai 2026, toujours à Arcueil, sous la présidence de monsieur GEHANNIN. Ce 4ème épisode de l’année a permis l’étude de 5 dossiers, dont 2 disciplinaires et 3 recours CREP.
A noter qu’un dossier de prolongation de stage a été reporté pour des raisons techniques
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois d’Avril 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur ETIENVRE, attachée d’administration hors classe. A l’ordre du jour présentation du bilan CAP 2025 et examen d’une demande de sanction disciplinaire de groupe 2
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 9 avril à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Trois dossiers étaient à l’ordre du jour : un pour une non-titularisation et deux dossiers pour un recours CREP.
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de mars 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur Gehannin.
A l’ordre du jour, un dossier de licenciement pour refus de réintégration à la fin d’une disponibilité et un dossier de prolongation de stage.