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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 11 juin à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Quatre dossiers disciplinaires, un recours CREP et une prolongation de stage étaient à l’ordre du jour. Deux dossiers disciplinaires ont été décalés en septembre.
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La CAPN des C s’est à nouveau réunie en session plénière le 21 mai 2026, toujours à Arcueil, sous la présidence de monsieur GEHANNIN. Ce 4ème épisode de l’année a permis l’étude de 5 dossiers, dont 2 disciplinaires et 3 recours CREP.
A noter qu’un dossier de prolongation de stage a été reporté pour des raisons techniques
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 9 avril à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, administrateur civil. Trois dossiers étaient à l’ordre du jour : un pour une non-titularisation et deux dossiers pour un recours CREP.
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois d’Avril 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur ETIENVRE, attachée d’administration hors classe. A l’ordre du jour présentation du bilan CAP 2025 et examen d’une demande de sanction disciplinaire de groupe 2
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La commission administrative paritaire (CAP) des catégories B du mois de mars 2026 s’est déroulée à Arcueil sous la présidence de Monsieur Gehannin.
A l’ordre du jour, un dossier de licenciement pour refus de réintégration à la fin d’une disponibilité et un dossier de prolongation de stage.
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Monsieur le président, mesdames, messieurs,
Nous voici réunis pour la 1re CAP des C plénière de l’année, dernière année de cette mandature 2023-2026. Cette année sera consacrée en partie aux élections professionnelles, qui auront lieu en fin d’année, en décembre pour être précis.
Mais avant cela, comme à l’accoutumée, une année civile est marquée par la campagne d’évaluation des personnels, la fameuse « campagne CREP ». Celle-ci s’est donc déroulée dans un contexte contraint, commençant dès début janvier, pour se finir, théoriquement, dans ces prochains jours.
Cette campagne a été marquée par deux évolutions notables.
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La première commission administrative paritaire (CAP) de l’année 2026 des catégories A du ministère des Armées s’est tenue le 12 février à Arcueil, sous la présidence de M. VILLE, Administrateur civil. Un dossier disciplinaire du deuxième groupe était à l’ordre du jour.
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La CAPN des C s’est réunie en session plénière le 18 décembre 2025, sous la présidence de Monsieur GEHANNIN. Ce 10e épisode de l’année a permis l’étude de 7 dossiers, dont 1 disciplinaire, 3 prolongations de stage, 1 non-titularisation,1 refus de prolongation de télétravail et 1 recours CREP